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Ressources publiées par votre organisme

Dégâts de gibier - Barême indemnisation
26 février 2008 - Auteur(e) : Bureau
veuillez trouver ci-joint le barême de remise en état de prairies ou de resemis de cultures suite aux dégâts de gibier.
Arrêté préfectoral fixant le schéma directeur départemental des structures agricoles et l’Unité de référence
27 mai 2008 - Auteur(e) : Bureau
Tu trouveras ci-joint l’Arrêté préfectoral fixant le schéma directeur départemental des structures agricoles et l’Unité de référence signé le 8 avril (...)
Indice des fermages année 2009
16 novembre 2009 - Auteur(e) : Bureau
dossier de demande d’échange de droit à produire
14 octobre 2009 - Auteur(e) : Bureau
voici le dossier le dossier de demande d’échange de droit à produire et les annexes à compléter selon le cas échéant (arrêt de la production laitière ou arrêt des PMTVA). La (...)
FAC fruits & légumes
14 octobre 2009 - Auteur(e) : Bureau
Une aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations fruitières et légumières touchées par la crise sur certains produits est mise en place. (...)
stockage du Fioul et règlementation !
7 janvier 2010 - Auteur(e) : Bureau
Le fioul utilisé sur les exploitations agricoles est classé dans la catégorie des fiouls domestiques. Les principaux risques sont : le déversement accidentel dans le milieu (...)
formulaire TIC 2009
22 mars 2010 - Auteur(e) : Bureau
Le formulaire de remboursement de la TIC pour l’année 2009 est disponible Le formulaire de remboursement partiel de la TIC (taxe intérieure de consommation), qui (...)
Formulaires de demande d’attribution de DPU à la réserve
6 mai 2010 - Auteur(e) : Bureau
Les Formulaires de demande d’attribution de DPU à la réserve nationale sont téléchargeables dans cette rubrique. Ils sont à renvoyer par courrier à la DDTM avant le 17 mai (...)
bulletin d’inscription au marché fermier
28 mai 2010 - Auteur(e) : Bureau
deux documents à télécharger et à renvoyer au bureau JA64 !

Ressources externes

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